Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CARRÉ DES ARCEAUX
Mme. ISABELLE CALMES

Numéro de dépôt :
4165956
Date de dépôt :
18/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2025
LE CARRÉ DES ARCEAUX de ISABELLE CALMES

Présentation de la marque LE CARRÉ DES ARCEAUX

Déposée par voie électronique le 18 mars 2015 par madame ISABELLE CALMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CARRÉ DES ARCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-15 du 10 avril 2015.

Le déposant est madame ISABELLE CALMES domicilié(e) 11 RUE PAGES - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. ISABELLE CALMES domicilié(e) 11 RUE PAGES - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque LE CARRÉ DES ARCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4165956.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CARRÉ DES ARCEAUX arrivera à expiration en date du 18 mars 2025.

ISABELLE CALMES a également déposé les autres marques suivantes : FACTEUR WEB


Mme. ISABELLE CALMES - 11 RUE PAGES - 34070 - MONTPELLIER - France


Mme. ISABELLE CALMES - 11 RUE PAGES - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Conduite des affaires et administration commerciale de résidences services pour personnes âgées ; gérance administrative de résidences pour personnes âgées et de résidences multi services hôtelières ; promotion publicitaire de projet immobilier ; services non médicaux d'aide à domicile, à savoir aide aux tâches administratives ; publicité, agences de publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, distribution de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; diffusion d'annonces publicitaires ; location de matériel publicitaire ; mise à jour de documentation publicitaire ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'événements à buts commerciaux ou de publicité ; service de publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; organisation d'expositions, de foires à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur des réseaux informatiques, publicité par correspondance, publicité télévisée, publicité radiophonique, courrier publicitaire, services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes, mise en page à buts publicitaires ; Services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; gérance commerciale des résidences pour personnes âgées ;

Opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles d'habitation et de résidences pour personnes âgées, à savoir promotion (financement) de projets immobiliers ; gestion financière de programmes immobiliers ; gérance de biens immobiliers ; gérance de résidences pour personnes âgées ; location de biens immobiliers ; location d'appartements ; établissement de baux ; recouvrement de loyers ; agences immobilières ; affermage de biens immobiliers ; études financières de réalisation de biens immobiliers notamment de résidences pour personnes âgées ; estimation de biens immobiliers ; évaluation de biens immobiliers ; affaires immobilières ; courtage en biens immobiliers ; parrainage et mécénat financiers ;

Opérations de promotion immobilière et d'implantation d'immeubles d'habitation et de résidences pour personnes âgées, à savoir promotion (construction) de biens immobiliers, de résidences pour personnes âgées ; réparation de constructions immobilières ; aménagement et réhabilitation de biens immobiliers, de résidences pour personnes âgées ; information en matière de construction et réparation de biens immobiliers ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; supervision (direction) de travaux de construction ; ravalement de façades ; désinfection ; dératisation ; location d'outil et de matériel de construction ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; service de blanchissage, nettoyage d'habits, de vêtements, repassage et raccommodage du linge notamment proposés en services non médicaux d'aide à domicile ; nettoyage de fenêtres et de vitres ; entretien et nettoyage d'immeubles ; entretien et nettoyage de mobilier ; travaux de maçonnerie, de couverture de toits, de platerie, de plomberie et de peinture ; travaux de tapissiers ; entretien et nettoyage d'immeubles, d'appartements, de studios et de studettes ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; Services de transport de personnes ou de marchandises, services de transport de personnes ayant des difficultés de déplacement ; services de livraison de repas à domicile ; services de collecte et de livraison de linge repassé à domicile ; services de collecte et de livraison de produits à domicile ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Education ; Formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; animation de résidences pour personnes âgées ; service de loisirs ; publication de livres et de revues (édition) ; publication de textes autres que des textes publicitaires ; prêt de livres ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; organisation de concours (éducation ou divertissement) et de spectacles ; organisation d'animations créatives, manuelles, culinaires ou sur les arts décoratifs, en matière de divertissement, d'éducation et d'activités culturelles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services d'un interprète, services de traduction ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ; Installation, mise à jour, maintenance de systèmes informatiques, services de consultations et conseils techniques dans le domaine du multimédia et de l'informatique ;

Services de traiteurs ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ; Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; résidences pour seniors ; agences de logement [hôtels, pensions], pensions, réservation de logements temporaires, réservation de pensions ; services hôteliers ; services non médicaux d'aide à domicile, à savoir services de préparation de repas, services de bars ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; Services de jardinage, services de jardinier-paysagiste, services d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ;

Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile ; Services de télésurveillance, services de gardiennage à domicile d'animaux, services de promenade d'animaux domestiques, services d'accompagnement en société (personnes de compagnie), service d'auxiliaire de vie, service d'aide à la personne, services de garde de personnes âgées ou handicapées à domicile, services de garde-malade, assistance sanitaire et surveillance des personnes âgées et handicapées, services d'écrivain public.